Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges publics pour 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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59 résultats pour la valeur "07/11/2016" du filtre Date de séance
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges privés sous contrat pour 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles et de conclusion de conventions d'objectifs avec cinq Relais Culturels
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions à des actions de transmission artistique et d'adoption d'un avenant à la convention d'objectif conclue entre le Département et le CEAAC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes au titre du patrimoine non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les bibliothèques publiques, les enseignements artistiques et les structures de la petite enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides au sport scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour la construction, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations socio-éducatives et aux associations départementales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'Aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) et aux Allocations Vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur d’actions d’insertion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions concernant l'insertion et la lutte contre les exclusions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de changement d'opérateur pour la télétransmission des fascicules budgétaires au contrôle de légalité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une aide aux victimes de l'ouragan Matthew
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2016
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin